Formation au diisocyanate

La Commission européenne a modifié l'annexe XVII du règlement (CE) REACH (nouveau n° 74) par le règlement (UE) 2020/1149, qui est entré en vigueur le 24 août 2020. Après le 24 août 2023, les diisocyanates ne peuvent plus être utilisés à des fins industrielles ou professionnelles, ni en tant que substance, ni en tant que constituant d'autres substances ou mélanges, à moins que,

a) la concentration de diisocyanates, seuls ou en combinaison, est inférieure à 0,1 % en poids ; ou que

b) l'employeur ou le travailleur indépendant veille à ce que les utilisateurs industriels ou professionnels aient suivi avec succès une formation sur l'utilisation sûre des diisocyanates avant d'utiliser la ou les substances ou le ou les mélanges.

Cela concerne les produits suivants de BBC Cellpack:

• Durcisseur 1 (durcisseur de EG, EGG, EGJ, UWR, FG, HCR)
• Durcisseur WG
• Durcisseur LG
• Durcisseur UG

Il incombe au fournisseur de la ou des substances ou du ou des mélanges de s'assurer que l'employeur et le travailleur indépendant ont connaissance de l'obligation de formation. À cette fin, le fournisseur veille à ce que la déclaration suivante figure sur l'emballage de manière à pouvoir être clairement distinguée des autres informations figurant sur l'étiquette : à compter du 24 août 2023, une formation appropriée doit être dispensée avant toute utilisation industrielle ou professionnelle. Le fournisseur veille également à ce que le matériel de formation et la formation soient mis à la disposition du destinataire de la ou des substances ou du ou des mélanges.

L'inclusion de cette restriction dans l'annexe XVII du règlement REACH définit des exigences minimales en matière de formation qui doivent être mises en œuvre par l'employeur. Une transposition dans le droit national n'est pas nécessaire, car les exigences d'un règlement européen sont directement applicables dans les États membres. La formation ne dispense pas des exigences légales de l'instruction selon le § 14 du GefStoffV.

Les entreprises membres des associations de fabricants ISOPA et ALIPA se sont engagées à élaborer ensemble un concept de formation et des supports de formation et à mettre ces supports à disposition sur une plateforme Internet. Le déploiement et le test du concept de formation ont commencé en 2021 dans certains États membres. Au cours de l'année 2022, le matériel de formation devrait être disponible dans toutes les langues de l'UE.

Vous trouverez ici toutes les informations sur le matériel de formation et les offres de formation.